Olivier Fayssat


De: Olivier Fayssat
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
13 Février 202513/02/2025
De: Olivier Fayssat
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
13 Février 202513/02/2025
De: Olivier Fayssat
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
12 Février 202512/02/2025
De: Olivier Fayssat
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
12 Février 202512/02/2025
De: Olivier Fayssat
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mercredis 15 et 22 janvier 2025 et par le Sénat dans sa séance du
15 janvier 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique"
nomination
23 Janvier 202523/01/2025
De: Olivier Fayssat
Objet:
Commission mixte paritaire, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 janvier 2025
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique"
nomination
18 Janvier 202518/01/2025
De: Olivier Fayssat
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Bouches-du-Rhône
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
07 Décembre 202407/12/2024
De: Olivier Fayssat
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 novembre 2024
par le Sénat dans sa séance du
19 novembre 2024
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Novembre 202426/11/2024
De: Olivier Fayssat
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires
parlement="Assemblée nationale"
désignation
07 Novembre 202407/11/2024
De: Olivier Fayssat
Objet:
Commission d'enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l'enfance
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l'enfance (Assemblée nationale)"
nomination
31 Octobre 202431/10/2024
De: Olivier Fayssat
Objet:
Commission d'enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l'enfance
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l'enfance (Assemblée nationale)"
nomination
17 Octobre 202417/10/2024
De: Fayssat Olivier
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
élection
18 Juillet 202418/07/2024

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.